Applicables à compter du : 01 juillet 2021
1. Identification de l’entreprise
Entreprise Masové
Présidente de l’entreprise : Mme MOHAMMEDI – BERTIAUX Sophia
Site Internet : https://masove.fr qui est la propriété de l’entreprise Masové
📫Adresse professionnelle : entreprise basée à Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes – France).
L’adresse postale du responsable du traitement est communiquée sur demande légitime.
📧 Email : contact@masove.com
Numéro SIRET : 899 458 434 00011
L’entreprise exerce deux activités principales :
- La conception et la vente de créations artisanales,
- Prestations de services liés à l’accompagnement et aux ateliers (interventions en structures médicalisées ou au domicile de la personne concernée), en individuel ou en groupe.
2. Noms de domaine associés
Ce site est accessible via les noms de domaine suivants :
– www.masove.fr www.masove.com
– www.accompagnementfindevie.com www.accompagnementfindevie.fr
– www.crochetmasove.fr www.crochetmasove.com
– www.mmefarfoulette.fr
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street,
Agios Nicolaos, Limassol,
CY-3095, Chypre
Site web : https://www.hostinger.com
L’hébergeur n’est pas responsable du contenu du site.
4. Responsable de la publication
Mme BERTIAUX Sophia, entrepreneuse individuelle et responsable du site.
Toute demande relative au site doit passer par la responsable de publication.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, illustrations, logos, graphismes, contenus pédagogiques, documents, ressources, vidéos, structure du site, design) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Masové sauf mentions contraires.
Certaines illustrations et le logo ont été réalisés par une entreprise prestataire de services graphiques mais demeurent la propriété exclusive de l’entreprise.
Tous contenus ajoutés ultérieurement sont également protégés.
Toute utilisation commerciale ou pédagogique externe nécessite une autorisation écrite.
Pour l’exécution des prestations, le prestataire peut intervenir sous son nom commercial « Masové » et/ou en utilisant son personnage de marque enregistré « Mme Farfoulette », qui constitue une représentation de l’entreprise et de la personne responsable des prestations.
Toute utilisation non autorisée du nom commercial, de la marque ou du personnage sur tout support, sans accord écrit est strictement interdite.
L’entreprise ne peut être tenue responsable des dommages liés à une utilisation frauduleuse ou non autorisée de son nom commercial, de sa marque ou de son personnage.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, y compris via des outils automatisés ou intelligences artificielles (IA), est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Cela inclut toute utilisation des contenus pour générer des créations dérivées, des images, ou tout autre matériel numérique basé sur les éléments présents sur ce site.
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